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PLU Approuvé le 28 janvier 2020

Délibération d'approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé le 8 octobre 2019

Délibération d'approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé le 28 janvier 2020

Page de couverture

Sommaire

1. Rapport de présentation

2. PADD

3. Orientations d'Aménagement et de Programmation

4.1 Règlement écrit

4.2 Recommandations architecturales

5.1 Règlement graphique - plan général

5.2 Règlement graphique - plan centre-bourg

5.3 Règlement graphique - plan hameaux

5.4 Règlement graphique - plan ZH et prescriptions diverses

6.1 Servitudes d'Utilité Publique - Pièces écrites

6.2 Servitudes d'Utilité Publique - Pièce graphique

6.3.- Servitudes d'Utilité Publique -  PPRi de l'Orge et de la Sallemouille

7 . Annexes sanitaires

 

7.1 Annexes sanitaires - Notice sanitaire

 

7.2 Annexes sanitaires - Plans des réseaux

7.3 Annexes sanitaires - annexes

8 . Annexes diverses

 

8.1 Annexes diverses - Pièces écrites

 

8.2 Annexes diverses - Pièce graphique

 

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